Projet de règles de fonctionnement de la CLE du SAGE Doller
Basé sur :
- Code de l'Environnement,
- Echanges avec animateurs SAGEs (Giessen-Lièpvrette, Marque-Deûle (Nord-Pas-de-Calais), Yères)
La rédaction de ce projet se cantonne au fonctionnement de la CLE et n'effectue pas de rappels des articles du Code de l'Environnement hors fonctionnement et démarche SAGE. Elle respecte les articles en vigueur à ce jour.
Version:
Projet
(21/01/2013)
Format:
pdf
Document (fichiers):
