fr-120066022-srv-1bcf29cf-e266-4fce-8dc7-7d238ca4fa13 fre ISO-8859-1 service Service de téléchargement simple Atom DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est) DREAL Grand Est - Service Connaissance et Développement Durable - Pôle SIG2D - 5 rue Charles le Payen CS 50551 L'adresse indiquée ci-dessus est celle du siège (site de Metz). Autres sites : Site de Châlons-en-Champagne : 1 rue du Parlement - BP 80556 - 51022 Châlons-en-Champagne Cedex et 50 avenue du Général Patton 51022 Châlons-en-Champagne Cedex Site de Strasbourg : 14 rue du bataillon de marche n°24 - BP 81005/F - 67070 STRASBOURG Cedex METZ Cedex 57009 FRANCE psig.scdd.dreal-grand-est@developpement-durable.gouv.fr http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/donnees-et-cartes-r44.html 9h30-11h30 / 14h00-16h00 pointOfContact 2020-11-26T11:04:03.889+01:00 ISO 19119 2005/PDAM1 Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Collectivités engagées dans une démarche Agenda 21 dans le Grand Est 2020-11-26 revision http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/service//fr-120066022-atom-f9a21c6f-c388-4b9e-9f6b-0292de3b4386 Ces données recensent les collectivités du Grand Est engagées dans une démarche Agenda 21 (projet territorial de Développement durable contenant une stratégie et un plan d'actions). Certaines ont des projets en cours d'élaboration, d'autres ont été reconnues par le ministère dans le cadre du dispositif national de reconnaissance (en vigueur jusqu'en 2015). Les périmètres des collectivités ont évolué depuis, mais nous avons volontairement conservé les anciens périmètres des collectivités (périmètre de la reconnaissance Agenda 21 par le ministère). Les données sont à jour au 1er juin 2016. Nom de la couche SIG : AGENDA21_S_R44.shp DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est) DREAL Grand Est - Service Connaissance et Développement Durable - Pôle SIG2D - 5 rue Charles le Payen CS 50551 L'adresse indiquée ci-dessus est celle du siège (site de Metz). Autres sites : Site de Châlons-en-Champagne : 1 rue du Parlement - BP 80556 - 51022 Châlons-en-Champagne Cedex et 50 avenue du Général Patton 51022 Châlons-en-Champagne Cedex Site de Strasbourg : 14 rue du bataillon de marche n°24 - BP 81005/F - 67070 STRASBOURG Cedex METZ Cedex 57009 FRANCE psig.scdd.dreal-grand-est@developpement-durable.gouv.fr http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/donnees-et-cartes-r44.html 9h30-11h30 / 14h00-16h00 pointOfContact Service d’accès au produit InfoProductAccessService RÈGLEMENT (CE) No 1205/2008, partie D.4 2008-12-03 publication Aucune condition ne s'applique otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE download ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE, LORRAINE, Région Grand Est 8.23029041290283203125 3.3840906620025634765625 47.42026519775390625 50.16764068603515625 tight GetServiceDescription WebServices https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomService WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download GetResourceDescription WebServices https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download GetResource WebServices https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Format variable selon le jeu de données Inconnue Accès au service https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=ccf16ee8-5b97-4cf5-9257-c88102c106e2 WWW:LINK-1.0-http--atom Document de description du service de téléchargement au format ATOM service Règlement (UE) No 1088/2010 2010-11-23 publication See the referenced specification