Alternate title

PointConflit_Urba_generalise_point

Date (Revision)

2022-06-20

Date (Publication)

2022-06-20

Date (Creation)

2013-03-07

Edition

1

Citation identifier

http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/57638c37-6ded-4b5e-b35d-be6c604c9f1c

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)		psig.scdd.dreal-grand-est@developpement-durable.gouv.fr	Point of contact

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Sites protégés

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Habitats et biotopes

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de mentionner les sources (DREAL Alsace - Région Alsace) et la date de publication (22/12/2014)

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Use constraints

License

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

100000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Environment
• Planning cadastre
• Biota

Description

ALSACE

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/region/42

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

Point

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile (SHP)

Hierarchy level

Dataset

Statement

Mode de production : Croisement et numérisation par analyse visuelle des points de rencontre entre les éléments de la Trame Verte et Bleue (réservoirs de biodiversité et corridors écologiques) et les zones d'urbanisation future des POS/PLU en vigueur. Il s'agit des zones à urbaniser (AU) ou des zones urbaines (U) non construites. La base de données utilisée est la BD POS/PLU de 2010/2011.

Dans la Bd généralisée, la numérisation des points ou zones à enjeux liés à l'urbanisation a été simplifiée par généralisation cartographique. Cette technique fait appel à la simplification des formes, à la modification de la position des entités spatiales et à la suppression ou au regroupement d'entités spatiales.

Limites d'utilisation : Le recoupement d’un projets urbains avec le réseau de Trame Verte et Bleue, appelé zone à enjeux, constitue un outil d’alerte et non pas un détail exhaustif des zones à enjeux sur le territoire, qui nécessitent une analyse plus fine sur le terrain.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

• fr-120066022-ca-jdd-94062878-cebc-4a5f-aa0f-daca38bb3190

Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-94062878-cebc-4a5f-aa0f-daca38bb3190 XML

Metadata language

Français

Character set

UTF-8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2023-03-03T02:16:29.666+01:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)		psig.scdd.dreal-grand-est@developpement-durable.gouv.fr	Point of contact