Date (Creation)

1980-01-01

Citation identifier

MD_URI / FR-246800726-1574

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Colmar Agglomération	STAUB	sigtopo@agglo-colmar.fr	Point of contact
Colmar Agglomération	STAUB	sigtopo@agglo-colmar.fr	Owner

Maintenance and update frequency

As needed

Theme

• Canevas

Theme

• topographie

Theme

• repère

Theme

• planimétrie

Theme

• Altimétrie

Theme

• Géoportail

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Référentiels de coordonnées

Use limitation

Source : Colmar Agglomération

Access constraints

none

Other constraints

Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE

Classification

Unclassified

Spatial representation type

Vector

Denominator

200

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Elevation

Description

Groupement de communes

West bound

7,362204

East bound

7,362204

South bound

48,073476

North bound

48,082431

Reference system identifier

RGF93 – Lambert 93 CC48 (EPSG:3948)

Distribution format

Name	Version
csv	1.0

Hierarchy level

Dataset

Statement

Données mise à jour au fur et à mesure des travaux topographiques.

La présence du point dans la base de données ne garantie par son existance sur le terrain.

Données diffusées en Open Data par Colmar Agglomération sous licence ouverte.

Colmar Agglomération ne pourrait être tenue responsable de toute conséquence, quelle qu’elle soit, de la réutilisation ou de l'exploitation de ces données.

A ce titre, l'utilisateur est tenu d'utiliser les données dans les règles de l'art et s'oblige à tout contrôle indépendant pour s'assurer de leur justesse et de leur compatibilité avec l'utilisation souhaitée.

Elles ne sauraient ni être exhaustives, ni garantir l'existence physique sur le terrain ou la stabilité des points de références.

L'utilisateur dispose de la faculté de solliciter toute information complémentaire auprès de Colmar Agglomération ainsi que d'exprimer le souhait du rétablissement de points disparus sans que cela n'oblige la collectivité.

Système de projection : RGF93 – Lambert 93 CC48 (EPSG:3948)

Système altimétrique : NGF-IGN69

Les repères planimétriques ont une précision centimétrique. Lorsque leur altitude est connue, celle-ci est considérée de précision centimétrique mais oblige l'utilisateur à des contrôles impératifs sur d'autres points afin d'en vérifier la stabilité.

Les répères altimétriques ont une précision demie-centimétrique en altimétrie. Leurs coordonnées planimétriques sont fournies pour permettre leur localisation, sans aucune précision particulière. Elles ne pourraient être utilisées à des fins de calage ou d'orientation planimétrique.

Metadata

File identifier

FR-246800726-1574 XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2024-12-23

Metadata standard name

ISO 19115/19139

Metadata standard version

Cor 1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Colmar Agglomération	STAUB	sigtopo@agglo-colmar.fr	Author