Date (Creation)

2015-06-01

Citation identifier

MD_URI / FR-236700019-Signalements-Alsace

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
CIGAL		contact@datagrandest.fr	Resource provider
Région Alsace		sigs@region-alsace.eu	Custodian

Maintenance and update frequency

Continual

Place

• Alsace

Theme

• Référentiel

Theme

• référentiels : voies et adresses

Use limitation

Licence ouverte "Etalab" (octobre 2011) - cf. document associé

Access constraints

Other restrictions

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public

Classification

Unclassified

Spatial representation type

Vector

Denominator

2000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Location

Description

Alsace

Reference system identifier

2154

Distribution format

Name	Version
WFS
SHAPE

Hierarchy level

Dataset

Statement

Donnée saisie par différents contributeurs soit depuis l'application Signalement voies adresses ( https://www.datagrandest.fr/signalement/) soit par un export automatique.

En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire contributeur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »

Metadata

File identifier

FR-236700019-Signalements-Alsace XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2015-10-13

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Région Grand Est	GéoGrandEst	contact@datagrandest.fr	Point of contact